Informations publiées en application de l’article 6, III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).
Éditeur du site
Le site juxma.fr est édité par :
JUXMA, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de [À COMPLÉTER : capital] euros
Siège social : [À COMPLÉTER : adresse du siège] – 94230 Cachan – France
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de [À COMPLÉTER : greffe, probablement Créteil] sous le numéro [À COMPLÉTER : SIREN]
SIREN : [À COMPLÉTER : SIREN] – Code APE : [À COMPLÉTER : code APE] ([À COMPLÉTER : libellé APE])
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : TVA intracommunautaire]
Téléphone : [À COMPLÉTER : téléphone]
Courriel : contact@juxma.fr
Directeur de la publication
Karim El Ouadi, président de JUXMA.
Hébergeur
Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Les serveurs hébergeant le site et les données qu’il traite sont situés en France.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant ce site – structure, textes, photographies, illustrations, schémas, logos, nom de domaine et bases de données – est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont, sauf mention contraire, la propriété de JUXMA ou de tiers ayant autorisé JUXMA à les utiliser.
Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, modification, extraction ou transfert sur un autre support, totale ou partielle, de tout ou partie du site est interdite sans l’autorisation écrite et préalable de JUXMA, à l’exception :
- de la copie à usage strictement privé, personnel et non commercial ;
- des citations et reprises pour les besoins de la presse, sous réserve de mentionner clairement la source et le nom de JUXMA.
Signes distinctifs
La dénomination JUXMA, le logo JUXMA et les slogans associés sont des signes distinctifs appartenant à JUXMA. Toute utilisation, reproduction ou imitation, sous quelque forme que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Liens hypertextes
Liens sortants. Ce site peut proposer des liens vers des sites tiers. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de JUXMA, qui ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité, ni de l’usage qui en est fait. La consultation de ces sites relève de la seule responsabilité de l’internaute, qui doit se conformer à leurs propres conditions d’utilisation.
Liens entrants. La création d’un lien vers la page d’accueil du site juxma.fr est libre, sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte aux intérêts de JUXMA et qu’elle n’entretienne aucune confusion sur l’origine du contenu. Toute autre forme de lien, notamment par insertion dans un cadre, est soumise à autorisation écrite préalable.
Contenu du site et responsabilité
Les informations et contenus présentés sur ce site ont une valeur informative et ne présentent aucun caractère contractuel. Ils ne constituent ni une offre, ni un engagement de JUXMA.
JUXMA apporte le plus grand soin à la qualité et à l’actualisation des informations diffusées, sans pouvoir garantir leur exhaustivité ni leur exactitude à tout moment. JUXMA se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu du site, à tout moment et sans préavis.
JUXMA ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son indisponibilité, ou de l’utilisation des informations qui y figurent, ni de la présence d’un virus ou de tout programme malveillant provenant d’un site ou d’une source externe.
Protection des données personnelles
Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre à partir de ce site, les finalités poursuivies, les durées de conservation et les droits dont vous disposez sont décrits dans la politique de confidentialité.
Pour toute question relative à vos données personnelles : contact@juxma.fr ou JUXMA – [À COMPLÉTER : adresse du siège] – 94230 Cachan – France.
Cookies
L’usage des cookies et traceurs sur ce site est décrit dans la politique de confidentialité.
Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.
Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date de publication].